1- Mentions légales

Adresse du site : XXX
Editeur du site: Muriel Mounoury
Coordonnées de l’éditeur: 16 rue Maréchal Joffre 92700 Colombes – Téléphone: 06 59 87 02 40 – Email: muriel.mounoury@gmail.com – Siren: 434 866 083
Directrice de publication: Muriel Mounoury
Hébergeur: XXX
Webmaster: XXX


2- Accès au site

Le site XXX (ci-après dénommé le « site ») permet à son utilisateur (ci-après dénommé « utilisateur ») un accès gratuit aux informations sur Muriel Mounoury, thérapeute de couple exerçant principalement à Colombes (92) et Paris (75) et sur son approche thérapeutique concernant les thérapies de couple et individuelles.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

Tout événement quel qu’il soit ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site n’engage pas la responsabilité de Muriel Mounoury. L’utilisateur accepte ainsi ne pas tenir rigueur à l’éditeur du site de toute interruption ou suspension du site, même sans préavis.

L’utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l’adresse email de l’éditeur communiqué au point 1.


3- Collecte des données

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4- Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (vidéos, textes, images, son…) font l’objet d’une protection par le code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.

La marque « L’Ecole du Couple » est une marque déposée par la SAS L’Ecole du Couple dont le siège social est situé au 2, Place de l’Ecluse – 30000 Nîmes. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

L’utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable de l’éditeur du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.

Toute représentation totale ou partielle du site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du code de propriété intellectuelle que l’utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.


5- Responsabilité

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6- Liens hypertextes

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8- Droit applicable et juridiction compétente

La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
Pour toute question relative à l’application des présentes conditions d’utilisation, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites au point 1.